Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
213.Implantation d’une antenne installée sur le sol
Une antenne ne peut être installée dans une zone de contrainte, en bordure des rivières ou des fortes pentes.
Une antenne accessoire ne peut être installée sur un terrain vacant ou sur un terrain sans bâtiment principal.
Lorsqu'une antenne autre qu'accessoire est installée sur un terrain vacant ou sur un terrain sans bâtiment principal, elle ne peut être installée à moins de 20 mètres de l'emprise de la voie publique.
Une antenne installée sur le sol ne peut être installée dans la cour avant.
La distance séparant une antenne, qui est installée sur le sol dans une cour latérale ou arrière, d'une cour avant doit être au moins égale à la hauteur de l'antenne.
Aucune partie d'une antenne ne peut être située à moins de deux mètres d'une fenêtre.
213.Implantation d’une antenne installée sur le sol
Une antenne ne peut être installée dans une zone de contrainte, en bordure des rivières ou des fortes pentes.
Une antenne accessoire ne peut être installée sur un terrain vacant ou sur un terrain sans bâtiment principal.
Lorsqu'une antenne autre qu'accessoire est installée sur un terrain vacant ou sur un terrain sans bâtiment principal, elle ne peut être installée à moins de 20 mètres de l'emprise de la voie publique.
Une antenne installée sur le sol ne peut être installée dans la cour avant.
La distance séparant une antenne, qui est installée sur le sol dans une cour latérale ou arrière, d'une cour avant doit être au moins égale à la hauteur de l'antenne.
Aucune partie d'une antenne ne peut être située à moins de deux mètres d'une fenêtre.